Politique en matière de droits d'auteur et de propriété intellectuelle

AOL respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et attend de ses utilisateurs qu'ils en fassent de même.

REMARQUE : les résultats d'AOL Search et d'AOL Images sont fournis par Bing (y compris, mais sans s'y limiter, les résultats des annonces sponsorisées et des annonces publicitaires) et seul Microsoft peut supprimer des sites internet de ces résultats de recherche. Si vous êtes le propriétaire des droits d'auteur/de la marque déposée ou un agent autorisé et que vous avez des inquiétudes concernant les résultats de recherche, veuillez contacter Microsoft directement en suivant le lien ici.

Si votre contestation concerne des abus ou des violations autres que la violation des droits de propriété intellectuelle (par exemple, le spam ou le phishing), veuillez le signaler au Centre d'assistance d'AOL.

Respect des droits de propriété intellectuelle

AOL respecte les droits de propriété intellectuelle de tiers et demande à ses utilisateurs de faire de même. Conformément aux Conditions Générales d'Utilisation du Service, AOL se réserve le droit de désactiver et/ou suspendre sans préavis le compte des utilisateurs ayant violé les droits de propriété intellectuelle de tiers.

Violations de vos droits de propriété intellectuelle

Si vous pensez que votre œuvre a été copiée en violation de la législation sur le droit d'auteur, ou que vos droits de propriété intellectuelle ont été violés d'une autre manière, veuillez remplir le formulaire suivant en ligne, en fournissant toutes les informations demandées, et nous l'envoyer via le formulaire de plainte pour la violation de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, ou par courrier électronique à : dsaquery.legal@aol.com.

Politique relative aux contrevenants récidivistes

AOL a mis en place une politique en vertu de laquelle les titulaires de comptes AOL qui se livrent de manière répétée à des violations du droit d'auteur seront, dans certaines circonstances, exclus d'AOL.